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  • Narumu Okuno s'engage à prendre en charge une prestation culinaire détaillée sur devis qui comprend la date, le lieu de déroulement, les heures de présence, le nombre de convives, le menu, la nature des services inclus dans la prestation et le tarif.
  • Un tarif confirmé sur devis est valable trente jours (date de devis faisant foi.) Passé ce délai, Narumu Okuno se réserve le droit de modifier le tarif selon les conditions actuelles.
  • Les heures de présence sont précisées sur le devis. Ces heures ne comprennent pas les vaisselles. Tout dépassement sera facturé à 20 euros par heure entamée supplémentaire.
  • Toutes transactions faites par Internet, courrier électronique ou téléphone bénéficient du délai de sept jours, selon les lois en vigueur sur la vente à distance.
  • Le tarif horaire est établi en prix hors taxe ; la TVA est non applicable aux prestations. Les achats de matière première et du matériel éventuellement nécessaire à la prestation sont à la charge du client et feront l'objet d'une note de débours si les sommes ont été avancées par Narumu Okuno.
  • Des arrhes égales à 50% du devis seront demandées à l'acceptation du devis pour fixer une réservation. Ce paiement peut être effectué en espèce, par chèque à l'ordre de Narumu Okuno (des pièces d'identité pourront être exigées).
  • En cas d'annulation de la prestation, une partie des arrhes sera retenue : 21 jours avant la prestation, 75% sera remboursé ; entre 20 jours et 7 jours avant la prestation, 50% sera remboursé, moins de 7 jours avant la prestation la totalité sera conservée.
  • Le solde de la facture sera dû à la fin de la prestation. Ce paiement peut être effectué en espèce, par chèque à l'ordre de Narumu Okuno (des pièces d'identité pourront être exigées).
  • Pour les clients « Entreprise », le solde sera facturé comptant et envoyé par poste suite à la prestation. Ce paiement peut être effectué en espèce, par chèque à l'ordre de Narumu Okuno (des pièces d'identité pourront être exigées) ou par SWIFT transfert bancaire quel que soit le montant.
  • Narumu Okuno se réserve le droit de refuser une prestation en dehors de ses compétences.
  • Tout événement extérieur de force majeure, accident, grève générale ou particulière dégage la responsabilité de Narumu Okuno dérivant du contrat de vente en forme de devis signé.
  • En cas de litige quelconque lié à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat de vente en forme de devis signé, seul le Tribunal de Commerce de Paris sera compétent.
  • Narumu Okuno est assuré pour toutes prestations par L'assurance Auto-entrepreneur LBP, numéro de contrat AUTENT01-10/2009 156833680001.